Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par : __________

Forme juridique : SARL / SAS / EURL / EI (à préciser dans /admin/setup)
Siège social : __________
Téléphone : __________
Email : __________
SIRET : __________
N° TVA intracommunautaire : __________
Code NAF : 5610A — Restauration traditionnelle
Représentant légal : __________ (Gérant)

2. Hébergeur

Le site est hébergé par Vercel Inc. — 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA. La base de données est hébergée par Supabase Inc. dans des data centers de l'Union européenne (région Frankfurt, Allemagne).

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est __________, en sa qualité de gérant de __________.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, logos, marques, etc.) est la propriété exclusive de __________ ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue un acte de contrefaçon (article L.335-2 du Code de la propriété intellectuelle).

5. Données personnelles

Pour toute information sur le traitement de vos données personnelles, merci de consulter notre politique de confidentialité (RGPD).

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7. Responsabilité

__________ s'efforce de maintenir le site accessible et à jour. Toutefois, l'éditeur ne peut être tenu responsable des erreurs, dysfonctionnements, indisponibilités temporaires ou pertes de données.

8. Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège social de l'éditeur.

9. Contact

Pour toute question : __________ ou par courrier au siège.

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